Déposée par voie électronique le 27 octobre 2010 par la société étrangère ISALPA S.r.l
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIONATURAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la société étrangère ISALPA S.r.l domicilié(e) Piazzale Pinin Ercole 3,
14100 ASTI - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,
75009 PARIS - France.
La marque BIONATURAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIONATURAE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2030.
ISALPA S.r.l., Société de droit italien - Piazzale Pinin Ercole 3,
14100 ASTI - Italie
Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves,
75009 PARIS - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761861 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; légumes conservés dans de l'huile à savoir, champignons, artichauts, haricots de toute sorte, poivrons, tomates séchées au soleil, et légumes ; olives conservées, pâte de tomate, purée de tomate ; bouillons de légumes en granulés pour la fabrication de soupes à boire ; préparations pour faire des soupes ; extraits de légumes pour la préparation de soupe ; bouillons en cube ; mélanges de soupes ; tapenades, à savoir, tapenades d'olives vertes et tapenades d'olives noires ; nappages à base de légumes ; huile d'olive, huile végétale, et huile comestible ; conserves de fruits ; confitures de fruits, marmelades, gelées ; et matière tartinable à base de fruit ; conserves de tomates ; conserves de tomates cuites ou autrement traitées ; tomates pelées ; conserves de tomates, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. ;
Sauces, à savoir sauces de légume, sauces faites à base de basilic, tomates séchées au soleil, olives, poivrons et artichauts, sauces tomate, sauces pour pâtes, sauces pesto, sauces à base de tomates cerises et de parmesan, tomates cerise, olives et ail, mélanges de viandes et tomates, thon, tomates et olives ; pâtes ; riz ; vinaigre ; condiments ; assaisonnements et enrobages assaisonnés pour viande, poisson, volailles et légumes, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. ;
Jus de fruit et nectars de fruit ; boissons gazeuses non alcoolisées ; sirops pour faire des boissons et autres préparations pour faire des boissons ; boissons à base de fruits et légumes, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
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