ISAL, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
4212273
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2025
Présentation de la marque ISAL
Déposée le 24 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISAL domicilié(e) 12 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 032 369 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Mme CHAUVET Belynda domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque ISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y compris les essences ; pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour bougies ; alcool à brûler ; bougies parfumées ; cire pour l'éclairage ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; clés USB ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; chapeaux ; couvre-chef ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition (fourniture d'accès) d'une plateforme Internet pour la mise à disposition (transmission) d'informations et de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données sur Internet ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plates-formes de commerce électronique sur Internet ; mise à disposition d'accès à des pages Web sur Internet ; services de communication en ligne ; transfert d'informations et de données par le biais de services en ligne et d'Internet.
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