Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBARQUEMENT IMMEDIAT
ISAL Francis

Numéro de dépôt :
1702332
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2000

Présentation de la marque EMBARQUEMENT IMMEDIAT

Déposée le 17 août 1990 par ISAL Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMBARQUEMENT IMMEDIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ISAL Francis, domicilié(e) 2 Avenue du Sud, 94170 LE PERREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque EMBARQUEMENT IMMEDIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBARQUEMENT IMMEDIAT est expirée depuis le 17 août 2000.

ISAL Francis a également déposé les autres marques suivantes : DECOLLAGE IMMEDIAT


ISAL Francis - 2 Avenue du Sud, 94170 LE PERREUX - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Appareils et instruments d'optique;articles de lunetterie.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.