Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBWINE
ISAGRI

Numéro de dépôt :
4496337
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
SUBWINE de ISAGRI

Présentation de la marque SUBWINE

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par ISAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBWINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, Monsieur Pascal CHEVALLIER domicilié(e) Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque SUBWINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBWINE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

ISAGRI a également déposé les autres marques suivantes : ISALIM , ISACUVE , ARBOMAP M , ISAOVIN , ISAPORC , EdiPA – Bovins , IRRISA D'ISAGRI , EXTR@PLAINE , ISAPAYE , ISAFUMURE


ISAGRI - Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France


ISAGRI, Monsieur Pascal CHEVALLIER - Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Logiciels (programmes enregistrés); applications logicielles pour ordinateurs; bases de données informatiques ; logiciels pouvant être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques; logiciels de comptabilité; logiciels de gestion commerciale; progiciels; matériel de cours éducatif téléchargeable; publications électroniques téléchargeables; bases de données électroniques; appareils et instruments d'enseignement; téléphones mobiles, tablettes et terminaux mobiles de télécommunication; ordinateurs; serveurs informatiques; mémoires pour ordinateurs; modems ; clé USB ; disques durs; moniteurs ; écrans d'ordninateurs ; ordinateurs blocs-notes ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; liseuses électroniques ; caisses enregistreuses ; terminaux de paiement ;

Publicité; administration commerciale; conseils en organisation et direction des affaires; gestion de fichiers informatiques; relations publiques; marketing; services de conseils concernant la gestion de documents commerciaux; compilation d'informations dans des registres informatisés; traitement de données informatiques; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques; exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires; gestion et compilation de bases de données informatiques; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; optimisation du trafic pour des sites Web; services d'intermédiation commerciale; services d'abonnement à des services sur Internet; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services d’abonnement à des services sur Internet ainsi qu’à des supports d’information; services d’informations commerciales relatives à la production végétale, à l’élevage, à l’agriculture ainsi qu’à la viticulture; services de conseil, d'information et d'assistance concernant tous les services précités ;

Services d'éducation et de formation; organisation, conduite et présentation de séminaires, d'ateliers, de classes, de Webinaires, de conférences, d'enseignement en ligne et de programmes d'apprentissage et de formation à distance; formation en installation et maintenance d’ordinateurs et de logiciels; formation et éducation dans le domaine de l'informatique et de la bureautique; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication, notamment électronique, de textes, livres et périodiques en ligne; production de film autres que films publicitaires; micro-édition; services d’enseignement relatifs à l’industrie agricole, à la production végétale, à l’élevage, à l’agriculture ainsi qu’à la viticulture; cours de formation en matière de logiciels; services de formation concernant l’utilisation de logiciels; services de conseil, d'information et d'assistance concernant tous les services précités ;

Conception et développement d'ordinateurs, de progiciels et de logiciels; programmation pour ordinateur; consultation en matière d'ordinateurs; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs; étude de projets technique; recherche agricole, agronomique, environnementale, viticole et concernant l’élevage du bétail et des animaux; travaux d’ingénieurs; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; logiciel-service [SaaS]; plateforme en tant que service [PaaS]; informatique en nuage; élaboration (conception), installation, maintenance de logiciels et progiciels; maintenance de sites Web et de bases de données; stockage électronique de fichiers, courriels et documents; numérisation de documents; récupération de données informatiques; services de conseils en matière de récupération de données informatiques; recherche liée à l'automatisation informatisée de processus techniques; sécurisation de données; conception et développement de logiciels de logistique; administration à distance de serveurs; sécurité, protection et restauration des technologies de l'information; services de support pour logiciels; conception et maintenance d'installations informatiques pour des tiers; consultation en matière de sécurité informatique; gestion de contenu d'entreprise; intégration de logiciels; services d’assistance technique en matière de logiciels; intégration de systèmes et de réseaux informatiques; services de conseil, d'information et d'assistance concernant tous les services précités.