Déposée le 20 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLAINCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-53 du 31 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 432 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, M. SAVALLE JEAN-MARIE domicilié(e) BP 50333, Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.
La marque PLAINCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISAGRI, SAS - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 327733432
ISAGRI, M. SAVALLE JEAN-MARIE - BP 50333, Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 26 août 2010 - Rejet partiel n°530814 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Inscription le 21 janvier 2011 - Retrait partiel n°540844 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-21
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611333 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2019 n°2727290 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-02
Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, fils magnétiques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, circuits intégrés pour puces.
Affichage, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis) ; ces services étant exclusivement destinés à la gestion des cultures et de l'épandage et utilisés exclusivement avec des logiciels destinés à la gestion des cultures et de l'épandage.
Organisation de concours (divertissement).
Reconstitution de bases de données. Etude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques ; ces services étant exclusivement destinés à la gestion des cultures et de l'épandage et utilisés exclusivement avec des logiciels destinés à la gestion des cultures et de l'épandage.
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