Déposée le 28 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISAVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-36 du 5 septembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 432 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, M. Jean-Marie SAVALLE domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.
La marque ISAVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISAGRI, SAS - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 327733432
ISAGRI, M. Jean-Marie SAVALLE - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 4 septembre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°732444 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-04
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2018 n°2680887 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-05-07
Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation produits sur tout moyen de communication. Vente aux enchères. Traitement administratif des commandes d'achat. Promotion des ventes pour les tiers. Vente d'occasion de matériel à usage agricole.
Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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