Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISAPAYE
ISAGRI, SAS

Numéro de dépôt :
3494314
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2027
ISAPAYE de ISAGRI

Présentation de la marque ISAPAYE

Déposée le 10 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISAPAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, M. SAVALLE JEAN-MARIE domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque ISAPAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISAPAYE arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

ISAGRI a également déposé les autres marques suivantes : WEBPORC , MAILAGRI , ISACULTURE , VINIFERA , ISALIM , ISACUVE , ARBOMAP M , GROUPE ISA , ISAOVIN , ISABOVIN


ISAGRI, SAS - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 327733432


ISAGRI, M. SAVALLE JEAN-MARIE - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641236 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-21

Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.