Déposée le 4 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISACGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 432 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, M. SAVALLE Jean-Marie domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.
La marque ISACGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISAGRI, SAS - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 327733432
ISAGRI, M. SAVALLE Jean-Marie - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585789 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30
Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques, à savoir saisie, recueil, systématisation de communications écrites et d'enregistrements ainsi que de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien technique à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance technique à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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