Déposée le 8 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EdiPlan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI domicilié(e) BP 50333, Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 432 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, M. SAVALLE JEAN-MARIE domicilié(e) BP 50333, Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.
La marque EdiPlan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISAGRI, SAS - BP 50333, Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 327733432
ISAGRI, M. SAVALLE JEAN-MARIE - BP 50333, Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 14 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480679 - Publication au BOPI 2008-09-14
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement avec limitation le 30 juin 2009 n°2411620 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-06-30
Inscription le 20 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508353 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Inscription le 2 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609904 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715277 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15
Supports d'enregistrements magnétiques. Equipement pour le traitement de l'information ; Programmation pour ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EdiPlan"