Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDI'FAF
ISAGRI, SAS

Numéro de dépôt :
3691225
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2029
EDI\'FAF de ISAGRI

Présentation de la marque EDI'FAF

Déposée le 12 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDI'FAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, M. SAVALLE JEAN-MARIE domicilié(e) BP 50333, Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque EDI'FAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDI'FAF arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

ISAGRI a également déposé les autres marques suivantes : WEBPORC , ISACULTURE , VINIFERA , ISALIM , ISACUVE , ARBOMAP M , GROUPE ISA , ISAOVIN , ISAPORC , EdiPA – Bovins


ISAGRI, SAS - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 327733432


ISAGRI, M. SAVALLE JEAN-MARIE - BP 50333, Avenue des Censives - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611333 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2019 n°2727294 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-02

Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, ; supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.

Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).

Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.

Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.