Déposée le 26 août 2002 par la Société Anonyme (SA) ISAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECLAR@MAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 432 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ISAGRI, Estelle GIACOMUZZI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS - France.
La marque DECLAR@MAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181034.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISAGRI, SA - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 327733432
SOCIETE ISAGRI, Estelle GIACOMUZZI - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS - France
Inscription le 2 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490077 - Publication au BOPI 2009-02-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2012 n°2502168 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-18
Appareils et moyens, logiciels, pour l'enregistrement, le traitement, la restitution, la transmission et le contrôle de données afférentes aux exploitations agricoles et /ou viticoles et / ou aux parcelles, et relatives à leurs caractéristiques agronomiques, économiques, à leurs interactions sur l'environnement intégrant un système de référence géodésique et topographique. Appareils et instruments scientifiques géodésiques, photographiques, de mesurage. Programmation pour ordinateurs. Services d'Agriculture et/ ou de Viticulture : Conseil relatif au choix des méthodes culturales globales des exploitations agricoles et/ou viticoles ou de certaines parcelles à l'enregistrement, au traitement et à la restitution de données
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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