Marque renouvelée - Marque en vigueur

CartoCiel
ISAGRI, SAS

Numéro de dépôt :
98733928
Date de dépôt :
22/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2028

Présentation de la marque CartoCiel

Déposée le 22 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CartoCiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, M. SAVALLE JEAN-MARIE domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque CartoCiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CartoCiel arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.

ISAGRI a également déposé les autres marques suivantes : WEBPORC , ISALIM , ISACUVE , ARBOMAP M , ISAOVIN , ISAPORC , EdiPA – Bovins , IRRISA D'ISAGRI , EXTR@PLAINE , ISAPAYE


ISAGRI, SAS - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 327733432


ISAGRI, M. SAVALLE JEAN-MARIE - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France


Inscription le 14 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480679 - Publication au BOPI 2008-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372824 - Publication au BOPI 2008-05-15

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508353 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 2 février 2011 - Renonciation partielle n°541941 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611333 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Renouvellement avec limitation le 2 mai 2018 n°2680322 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-05-02

Support d'enregistrements magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; éducation et formation ; programmation pour ordinateur ; l'ensemble des produits/services sus-énoncés étant exclusivement destiné à la gestion graphique de l'assolement, calcul des surfaces, découpages des parcelles et utilisés exclusivement avec des logiciels destinés à la gestion graphique de l'assolement, calcul des surfaces, découpage des parcelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.