Déposée le 7 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) ISAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGRIPLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISAGRI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 432 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, Estelle GIACOMUZZI domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.
La marque AGRIPLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISAGRI, SA - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 327733432
ISAGRI, Estelle GIACOMUZZI - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France
Inscription le 2 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490077 - Publication au BOPI 2009-02-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2522782 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25
Appareils, instruments, logiciels pour l'enregistrement, le traitement, la fusion, la restitution, la transmission, le contrôle de données relatives aux productions végétales de différentes exploitations concernant les références géodésiques de leur provenance, leurs caractéristiques agronomiques, les méthodes culturales y afférentes dans le cadre de la traçabilité et la gestion déclarative de ces productions végétales. Transmission par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Programmation. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Service d'agriculture. Suivi technique des productions végétales de différentes exploitations. Restitution de données, conseil et préconisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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