Déposée le 8 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISAGOLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISAGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISAGOLD domicilié(e) Avenue du Centaure - BP 8426 CERGY SAINT CHRISTOPHE, 95806 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 659 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFIGEST S.A. Société d'Expertise Comptable - France.
La marque ISAGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAGRAM est expirée depuis le 8 août 2006.
ISAGOLD S.A.R.L. - Avenue du Centaure - BP 8426 CERGY SAINT CHRISTOPHE, 95806 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 349659623
COFIGEST S.A. Société d'Expertise Comptable - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Télégrammes, télégraphes, appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle; appareils pour l'enregistement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, télécopieurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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