Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ISA NUTS
ISAFLORAL (SA)

Numéro de dépôt :
94521507
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ISA NUTS

Déposée le 20 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ISAFLORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISA NUTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISAFLORAL domicilié(e) Zone Horticole Le Rocher, 49125 TIERCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 395 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph THOBY ISAFLORAL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISA NUTS est expirée depuis le 20 mai 2004.

ISAFLORAL a également déposé les autres marques suivantes : ISA DECO , ISAFLORAL , JARDINS D'ANJOU , ISA FLORAL , NIMFEA


ISAFLORAL (SA) - Zone Horticole Le Rocher, 49125 TIERCE - France - SIREN 352395258


Monsieur Joseph THOBY ISAFLORAL - France


Inscription le 28 novembre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°179070 - Publication au BOPI 1994-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures et compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.