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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ISAFLORAL
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ISA FLORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISA FLORAL
S.A. ISAFLORAL

Numéro de dépôt :
96648991
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque ISA FLORAL

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ISAFLORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISA FLORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISAFLORAL domicilié(e) ZONE HORTICOLE LE ROCHER, 49125 TIERCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 395 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISAFLORAL S.A. Monsieur Joseph THOBY - France.

La marque ISA FLORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA FLORAL est expirée depuis le 30 octobre 2006.

ISAFLORAL a également déposé les autres marques suivantes : ISA DECO , ISAFLORAL , JARDINS D'ANJOU , NIMFEA , ISA NUTS


S.A. ISAFLORAL - ZONE HORTICOLE LE ROCHER, 49125 TIERCE - France - SIREN 352395958


ISAFLORAL S.A. Monsieur Joseph THOBY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vases non en métaux précieux. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.