Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPAERO – École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ISAE – Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace, EPSCP

Numéro de dépôt :
3239011
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2023
SUPAERO – École nationale supérieure de l\'aéronautique et de l\'espace de ISAE – Institut Supérieur de l\'Aéronautique et de l\'Espace

Présentation de la marque SUPAERO – École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

Déposée le 30 juillet 2003 par ISAE – Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPAERO – École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est ISAE – Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace, EPSCP domicilié(e) 10 Avenue Edouard Belin, BP 54032 - 31055 - TOULOUSE cedex 4 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISAE – Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace domicilié(e) 10 Avenue Edouard Belin, BP 54032 - 31055 - TOULOUSE cedex 4 - France.

La marque SUPAERO – École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPAERO – École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace est expirée depuis le 30 juillet 2023.


ISAE – Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace, EPSCP - 10 Avenue Edouard Belin, BP 54032 - 31055 - TOULOUSE cedex 4 - France


ISAE – Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace - 10 Avenue Edouard Belin, BP 54032 - 31055 - TOULOUSE cedex 4 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510395 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2527471 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-04-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de contrôle, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Éducation, formation, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou ucatifs. Publication « électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Études de projets techniques. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.