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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISACOR
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transchool
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

transchool
ISACOR, SAS

Numéro de dépôt :
3819317
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2021
transchool de ISACOR

Présentation de la marque transchool

Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISACOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « transchool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISACOR domicilié(e) 22 rue des Essios - 51430 - Bezannes - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 131 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISACOR domicilié(e) 22 rue des Essios - 51430 - Bezannes - France.

La marque transchool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque transchool est expirée depuis le 31 mars 2021.

ISACOR a également déposé les autres marques suivantes : Transnavette , by Evolib , O2BUS , O2BUS , évolib


ISACOR, SAS - 22 rue des Essios - 51430 - Bezannes - France - SIREN 478131584


ISACOR - 22 rue des Essios - 51430 - Bezannes - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.