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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISACOR
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O2BUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

O2BUS
ISACOR, SAS, SERVICE O2BUS

Numéro de dépôt :
3648242
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
O2BUS de ISACOR

Présentation de la marque O2BUS

Déposée le 4 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISACOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O2BUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISACOR domicilié(e) 22 RUE DES ESSIOS - 51430 - BEZANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 131 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ISACOR domicilié(e) 22 RUE DES ESSIOS - 51430 - BEZANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ISACOR a également déposé les autres marques suivantes : Transnavette , by Evolib , O2BUS , transchool , évolib


ISACOR, SAS, SERVICE O2BUS - 22 RUE DES ESSIOS - 51430 - BEZANNES - France - SIREN 478131584


SOCIETE ISACOR - 22 RUE DES ESSIOS - 51430 - BEZANNES - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet total n°521028 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

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