Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CMD CONCEPT MEMORY DESIGN
ISABELLE VIPREY
THIERRY RIPOLL

Numéro de dépôt :
3694580
Date de dépôt :
29/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique

Présentation de la marque CMD CONCEPT MEMORY DESIGN

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2009 par ISABELLE VIPREY et THIERRY RIPOLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMD CONCEPT MEMORY DESIGN »

Les déposants sont ISABELLE VIPREY domicilié(e) 23 RUE HENRI BARBUSSE - 93370 - MONTFERMEIL - France et THIERRY RIPOLL domicilié(e) 49 ALLEE DE LA FONTAINE - 93370 - MONTFERMEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE VIPREY domicilié(e) 23 RUE HENRI BARBUSSE - 93370 - MONTFERMEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ISABELLE VIPREY a également déposé les autres marques suivantes : T PA CAP


ISABELLE VIPREY - 23 RUE HENRI BARBUSSE - 93370 - MONTFERMEIL - France

THIERRY RIPOLL - 49 ALLEE DE LA FONTAINE - 93370 - MONTFERMEIL - France


ISABELLE VIPREY - 23 RUE HENRI BARBUSSE - 93370 - MONTFERMEIL - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525992 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins.