ISABELLE TRAMBLAY FRANCOIS VAUTE FABRICE JEAN JEROME CLAUSEN
Numéro de dépôt :
3639191
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2019
Présentation de la marque MAISON DU QUEBEC
Déposée le 24 mars 2009 par ISABELLE TRAMBLAY, FRANCOIS VAUTE, FABRICE JEAN, JEROME CLAUSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON DU QUEBEC »
Les déposants sont ISABELLE TRAMBLAY domicilié(e) 14 Rue de Verdun,92150 SURESNES - 92150 - France, FRANCOIS VAUTE domicilié(e) Chemin Notre Dame d'Aubune BEAUMES DE VENISE 84190 - France, FABRICE JEAN domicilié(e) 181 Rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France, JEROME CLAUSEN domicilié(e) 6 Square de l'Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE TRAMBLAY domicilié(e) 14 Rue de Verdun,92150 SURESNES - 92150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU QUEBEC est expirée depuis le 24 mars 2019.
ISABELLE TRAMBLAY - 14 Rue de Verdun,92150 SURESNES - 92150 - France
FRANCOIS VAUTE - Chemin Notre Dame d'Aubune BEAUMES DE VENISE 84190 - France
FABRICE JEAN - 181 Rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France
JEROME CLAUSEN - 6 Square de l'Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France
ISABELLE TRAMBLAY - 14 Rue de Verdun,92150 SURESNES - 92150 - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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