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Marques déposées par madame Isabelle Toche
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Les C s faire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les C s faire
Madame Isabelle Toche

Numéro de dépôt :
4648671
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
Les C s faire de Isabelle Toche

Présentation de la marque Les C s faire

Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par madame Isabelle Toche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les C s faire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est madame Isabelle Toche domicilié(e) 6 Rue Danton - 83500 - La Seyne sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle Toche domicilié(e) 6 Rue Danton - 83500 - La seyne sur mer - France.

La marque Les C s faire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les C s faire arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

Isabelle Toche a également déposé les autres marques suivantes : Les C's faire


Madame Isabelle Toche - 6 Rue Danton - 83500 - La Seyne sur mer - France


Madame Isabelle Toche - 6 Rue Danton - 83500 - La seyne sur mer - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; affiches ; cartes ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ;

Tirage de photographies.