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Marques déposées par madame ISABELLE TISSERAT
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CABAS & PROVISIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CABAS & PROVISIONS
Mme. ISABELLE TISSERAT

Numéro de dépôt :
4390570
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
CABAS & PROVISIONS de ISABELLE TISSERAT

Présentation de la marque CABAS & PROVISIONS

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par madame ISABELLE TISSERAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABAS & PROVISIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est madame ISABELLE TISSERAT domicilié(e) 9 BIS AVENUE PAUL CRAMPEL - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABAS & PROVISIONS, Mme. ISABELLE TISSERAT domicilié(e) 9 BIS AVENUE PAUL CRAMPEL - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque CABAS & PROVISIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABAS & PROVISIONS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.


Mme. ISABELLE TISSERAT - 9 BIS AVENUE PAUL CRAMPEL - 31400 - TOULOUSE - France


CABAS & PROVISIONS, Mme. ISABELLE TISSERAT - 9 BIS AVENUE PAUL CRAMPEL - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.