Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Huet de Guerville
Mlle Isabelle Thérèse Delle-Vedove, Agissant pour le compte de la société "Sail Events" en cours de formation
M. Patrice Hugues Martial de Villemandy, Agissant pour le compte de la société "Sail Events" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3981491
Date de dépôt :
09/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2023
Huet de Guerville de Isabelle Thérèse Delle-Vedove

Présentation de la marque Huet de Guerville

Déposée par voie électronique le 9 février 2013 par mademoiselle Isabelle Thérèse Delle-Vedove et monsieur Patrice Hugues Martial de Villemandy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Huet de Guerville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Les déposants sont mademoiselle Isabelle Thérèse Delle-Vedove domicilié(e) 11 Domaine Les Arbousiers, Avenue de Paoure - 40510 - Seignosse - France et monsieur Patrice Hugues Martial de Villemandy domicilié(e) 11 Domaine Les Arbousiers, Avenue de Paoure - 40510 - Seignosse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sail Events, Mlle Isabelle Thérèse Delle-Vedove domicilié(e) 11 Domaine Les Arbousiers, Avenue de Paoure - 40510 - Seignosse - France.

La marque Huet de Guerville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huet de Guerville est expirée depuis le 9 février 2023.


Mlle Isabelle Thérèse Delle-Vedove, Agissant pour le compte de la société "Sail Events" en cours de formation - 11 Domaine Les Arbousiers, Avenue de Paoure - 40510 - Seignosse - France

M. Patrice Hugues Martial de Villemandy, Agissant pour le compte de la société "Sail Events" en cours de formation - 11 Domaine Les Arbousiers, Avenue de Paoure - 40510 - Seignosse - France


Sail Events, Mlle Isabelle Thérèse Delle-Vedove - 11 Domaine Les Arbousiers, Avenue de Paoure - 40510 - Seignosse - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

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