Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STOP NUCLEAIRE
Mme. Isabelle Taitt
M. Mathias Goldstein

Numéro de dépôt :
4249260
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
STOP NUCLEAIRE de Isabelle Taitt

Présentation de la marque STOP NUCLEAIRE

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par madame Isabelle Taitt et monsieur Mathias Goldstein auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOP NUCLEAIRE »

Les déposants sont madame Isabelle Taitt domicilié(e) 71 rue Sénac de Meilhan - 13001 - Marseille - France et monsieur Mathias Goldstein domicilié(e) 98 Résidence Jean Pierre TImbaud - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle Taitt domicilié(e) 71 rue Sénac de Meilhan - 13001 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Isabelle Taitt - 71 rue Sénac de Meilhan - 13001 - Marseille - France

M. Mathias Goldstein - 98 Résidence Jean Pierre TImbaud - 75011 - Paris - France


Mme. Isabelle Taitt - 71 rue Sénac de Meilhan - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 1 juillet 2019 - Rejet total n°760009 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique .