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Marques déposées par mademoiselle isabelle spaeter
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L'instant T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'instant T
Mlle isabelle spaeter, Agissant pour le compte de la société "L'instant T" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3879043
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
L\'instant T de isabelle spaeter

Présentation de la marque L'instant T

Déposée le 5 décembre 2011 par mademoiselle isabelle spaeter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'instant T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est mademoiselle isabelle spaeter domicilié(e) 1 allée du gué - 57865 - amanvillers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle isabelle spaeter domicilié(e) 1 allée du gué - 57865 - amanvillers - France.

La marque L'instant T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'instant T est expirée depuis le 5 décembre 2021.


Mlle isabelle spaeter, Agissant pour le compte de la société "L'instant T" en cours de formation - 1 allée du gué - 57865 - amanvillers - France


Mlle isabelle spaeter - 1 allée du gué - 57865 - amanvillers - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.