Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Escale Littorale
Numéro de dépôt :
4509265
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Escale Littorale
Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par madame Isabelle SAXER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Escale Littorale »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02
Inscription le 20 mars 2020 - Rejet total n°783088 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-20