Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTIS
Isabelle Sasco
Claire Dagréou

Numéro de dépôt :
3740422
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020
CONTIS de Isabelle Sasco

Présentation de la marque CONTIS

Déposée le 21 mai 2010 par Isabelle Sasco et Claire Dagréou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Les déposants sont Isabelle Sasco domicilié(e) 1599 route de la poste - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France et Claire Dagréou domicilié(e) 1599 route de la poste - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle Sasco domicilié(e) 1599 route de la poste - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France.

La marque CONTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTIS est expirée depuis le 21 mai 2020.


Isabelle Sasco - 1599 route de la poste - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France

Claire Dagréou - 1599 route de la poste - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France


Isabelle Sasco - 1599 route de la poste - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.