Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES LETTRES DE MON BASSIN
Madame ISABELLE SALLEE

Numéro de dépôt :
4687431
Date de dépôt :
01/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2030
LES LETTRES DE MON BASSIN de ISABELLE SALLEE

Présentation de la marque LES LETTRES DE MON BASSIN

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2020 par madame ISABELLE SALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES LETTRES DE MON BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est madame ISABELLE SALLEE domicilié(e) 94 RUE ANDRE MESSAGER - 33520 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ISABELLE SALLEE domicilié(e) 94 RUE ANDRE MESSAGER - 33520 - BRUGES - France.

La marque LES LETTRES DE MON BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LETTRES DE MON BASSIN arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.


Madame ISABELLE SALLEE - 94 RUE ANDRE MESSAGER - 33520 - BRUGES - France


Madame ISABELLE SALLEE - 94 RUE ANDRE MESSAGER - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Livres; Livres autres que de fiction; Livres d'art graphique; Livres d'histoires; Livres d'information; Livres de coloriage; Livres de poche [papeterie]; Livres illustrés; Livres pour enfants; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Édition de livres et de revues; Édition en ligne de revues spécialisées et livres électroniques; Information en matière de livres; Publication de livres; Publication de livres audio; Publication de livres dans le domaine du divertissement; Publication de livres, de magazines, d'almanachs et de revues; Publication de livres éducatifs; Publication de livres instructifs; Publication de périodiques et de livres sous forme électronique; Services de publication de livres et de magazines; Services de publication électronique et en ligne de périodiques et de livres; Éducation ; divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.