Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les mains sur terre.
Isabelle SAGRATELLA DOMINJON

Numéro de dépôt :
3765703
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2020
Les mains sur terre. de Isabelle SAGRATELLA DOMINJON

Présentation de la marque Les mains sur terre.

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2010 par Isabelle SAGRATELLA DOMINJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les mains sur terre. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Isabelle SAGRATELLA DOMINJON domicilié(e) 4 impasse des boutons d'or - 31470 - Fonsorbes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle SAGRATELLA DOMINJON domicilié(e) 4 impasse des boutons d'or - 31470 - Fonsorbes - France.

La marque Les mains sur terre. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les mains sur terre. est expirée depuis le 10 septembre 2020.


Isabelle SAGRATELLA DOMINJON - 4 impasse des boutons d'or - 31470 - Fonsorbes - France


Isabelle SAGRATELLA DOMINJON - 4 impasse des boutons d'or - 31470 - Fonsorbes - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.