Déposée par voie électronique le 10 septembre 2010 par Isabelle SAGRATELLA DOMINJON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les mains sur terre. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est Isabelle SAGRATELLA DOMINJON domicilié(e) 4 impasse des boutons d'or - 31470 - Fonsorbes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle SAGRATELLA DOMINJON domicilié(e) 4 impasse des boutons d'or - 31470 - Fonsorbes - France.
La marque Les mains sur terre. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les mains sur terre. est expirée depuis le 10 septembre 2020.
Isabelle SAGRATELLA DOMINJON - 4 impasse des boutons d'or - 31470 - Fonsorbes - France
Isabelle SAGRATELLA DOMINJON - 4 impasse des boutons d'or - 31470 - Fonsorbes - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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