Marque enregistrée - Marque en vigueur

Via Del Sol Produits frais Epicerie fine Vins & Spiritueux
Madame isabelle rousseau

Numéro de dépôt :
4579041
Date de dépôt :
04/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2029
Via Del Sol Produits frais Epicerie fine Vins & Spiritueux de isabelle rousseau

Présentation de la marque Via Del Sol Produits frais Epicerie fine Vins & Spiritueux

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par madame isabelle rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Via Del Sol Produits frais Epicerie fine Vins & Spiritueux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame isabelle rousseau domicilié(e) 4 rue des Mortiers - 44230 - saint Sebastien sur loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame isabelle rousseau domicilié(e) 4 Rue des Mortiers - 44230 - saint sebastien sur loire - France.

La marque Via Del Sol Produits frais Epicerie fine Vins & Spiritueux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Via Del Sol Produits frais Epicerie fine Vins & Spiritueux arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.


Madame isabelle rousseau - 4 rue des Mortiers - 44230 - saint Sebastien sur loire - France


Madame isabelle rousseau - 4 Rue des Mortiers - 44230 - saint sebastien sur loire - France


Republication pour erratum - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

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