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Marques déposées par isabelle romain
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RU 974
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RU 974
isabelle romain, Agissant pour le compte de la société "d'un port à l'autre" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3680935
Date de dépôt :
04/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
RU 974 de isabelle romain

Présentation de la marque RU 974

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2009 par isabelle romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RU 974 »

Le déposant est isabelle romain, Agissant pour le compte de la société "d'un port à l'autre" en cours de formation domicilié(e) 19bis rue charles de gaulle - 78350 - jouy-en-josas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, isabelle romain domicilié(e) 19bis rue charles de gaulle - 78350 - jouy-en-josas - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

isabelle romain a également déposé les autres marques suivantes : LR 17 , RU 974 , TL 83 , AY56 , BX 33 , SB 22 , ST 34 , PV 66 , LS 85 , AJ24


isabelle romain, Agissant pour le compte de la société "d'un port à l'autre" en cours de formation - 19bis rue charles de gaulle - 78350 - jouy-en-josas - France


isabelle romain - 19bis rue charles de gaulle - 78350 - jouy-en-josas - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539509 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.