Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS
Mme. Isabelle Roch

Numéro de dépôt :
4000092
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2023
TROIS de Isabelle Roch

Présentation de la marque TROIS

Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par madame Isabelle Roch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est madame Isabelle Roch domicilié(e) 11 bis rue Faidherbe - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle Roch domicilié(e) 11 bis rue Faidherbe - 75011 - Paris - France.

La marque TROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS est expirée depuis le 23 avril 2023.


Mme. Isabelle Roch - 11 bis rue Faidherbe - 75011 - Paris - France


Mme. Isabelle Roch - 11 bis rue Faidherbe - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).