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Marques déposées par madame Isabelle Ritouet
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écrire autrement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

écrire autrement
Mme. Isabelle Ritouet

Numéro de dépôt :
4025098
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2023
écrire autrement de Isabelle Ritouet

Présentation de la marque écrire autrement

Déposée par voie électronique le 6 août 2013 par madame Isabelle Ritouet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « écrire autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est madame Isabelle Ritouet domicilié(e) Route du Rocher - 49125 - TIERCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle Ritouet domicilié(e) Route du Rocher - 49125 - TIERCE - France.

La marque écrire autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écrire autrement est expirée depuis le 6 août 2023.


Mme. Isabelle Ritouet - Route du Rocher - 49125 - TIERCE - France


Mme. Isabelle Ritouet - Route du Rocher - 49125 - TIERCE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; instruments d'écriture ; dessins ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.