Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PLATEAU D'ALENTY
Madame Isabelle REY-AURIAT

Numéro de dépôt :
93450979
Date de dépôt :
12/01/1993
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
12/01/2003

Présentation de la marque CHATEAU PLATEAU D'ALENTY

Déposée le 12 janvier 1993 par madame Isabelle REY-AURIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CHATEAU PLATEAU D'ALENTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est madame Isabelle REY-AURIAT domicilié(e) 46700 SOTURAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle REY-AURIAT - France.

La marque CHATEAU PLATEAU D'ALENTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PLATEAU D'ALENTY est expirée depuis le 12 janvier 2003.


Madame Isabelle REY-AURIAT - 46700 SOTURAC - France


Madame Isabelle REY-AURIAT - France


Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160183 - Publication au BOPI 1993-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

"boissons alcooliques à l'exception des vins, des eaux-de-vie et des bières. vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine"