Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS : -DE L'ARBRE ET DE LA FORET -DE LA TERRE ET DE SON SOUS-SOL -DE L'EAU -DES MERS ET DES OCEANS -DE LA FAUNE MAR
Madame Isabelle Rachelle COHEN-TANUGI

Numéro de dépôt :
1672063
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2001
LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS : -DE L\'ARBRE ET DE LA FORET -DE LA TERRE ET DE SON SOUS-SOL -DE L\'EAU -DES MERS ET DES OCEANS -DE LA FAUNE MAR de Isabelle Rachelle COHEN-TANUGI

Présentation de la marque LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS : -DE L'ARBRE ET DE LA FORET -DE LA TERRE ET DE SON SOUS-SOL -DE L'EAU -DES MERS ET DES OCEANS -DE LA FAUNE MAR

Déposée le 19 juin 1991 par madame Isabelle Rachelle COHEN-TANUGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS : -DE L'ARBRE ET DE LA FORET -DE LA TERRE ET DE SON SOUS-SOL -DE L'EAU -DES MERS ET DES OCEANS -DE LA FAUNE MAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Isabelle Rachelle COHEN-TANUGI domicilié(e) 2, Rue Turgot, 75009 PARIS - France.

La marque LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS : -DE L'ARBRE ET DE LA FORET -DE LA TERRE ET DE SON SOUS-SOL -DE L'EAU -DES MERS ET DES OCEANS -DE LA FAUNE MAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS : -DE L'ARBRE ET DE LA FORET -DE LA TERRE ET DE SON SOUS-SOL -DE L'EAU -DES MERS ET DES OCEANS -DE LA FAUNE MAR est expirée depuis le 19 juin 2001.


Madame Isabelle Rachelle COHEN-TANUGI - 2, Rue Turgot, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseil, information ou renseignement d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Agences de publicité.Abonnement à des journaux, éducation, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, cirques, organisation de concours, éducation et divertissement, location de décor de spectacles, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrement sonore, production de films, jardins d'attractions, publication de livres, service de loisirs, montage de programmes radiophonique et de télévision, music-hall, représentation théatrale, spectacle, studios de cinéma, éditions de textes, organisation de salon, marchés, conférences, colloques, création d'évènements.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.