Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rose Selma
ISABELLE PUYUELO

Numéro de dépôt :
3362754
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/06/2015
Rose Selma de ISABELLE PUYUELO

Présentation de la marque Rose Selma

Déposée le 2 juin 2005 par ISABELLE PUYUELO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Rose Selma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est ISABELLE PUYUELO domicilié(e) 23 RUE JOSEPH THILLET,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE PUYUELO domicilié(e) 23 RUE JOSEPH THILLET,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

La marque Rose Selma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose Selma est expirée depuis le 2 juin 2015.


ISABELLE PUYUELO - 23 RUE JOSEPH THILLET,31400 TOULOUSE - 31400 - France


ISABELLE PUYUELO - 23 RUE JOSEPH THILLET,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre ; patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraichir. Sandwiches, pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Eaux minérales et gazeuses ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Service de publicité, promotion des ventes pour des tiers sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur reseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou éléctroniques, informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou compables sur reseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, receuil de données dans un fichier central, organisation d'exposition à but commercial et/ou publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou compables, recherche d'informations dans des fichiers informatiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).