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Marques déposées par madame isabelle PLUMEY
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SAINTE GERMAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINTE GERMAINE
Madame isabelle PLUMEY

Numéro de dépôt :
4527384
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
SAINTE GERMAINE de isabelle PLUMEY

Présentation de la marque SAINTE GERMAINE

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par madame isabelle PLUMEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINTE GERMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est madame isabelle PLUMEY domicilié(e) 12 rue du 08 mai 1945 - 10200 - BAR SUR AUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION PROJET STE GERMAINE, Madame isabelle PLUMEY domicilié(e) Appartement, étage, porte, couloir... - 10200 - BAR SUR AUBE - France.

La marque SAINTE GERMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE GERMAINE arrivera à expiration en date du 21 février 2029.


Madame isabelle PLUMEY - 12 rue du 08 mai 1945 - 10200 - BAR SUR AUBE - France


ASSOCIATION PROJET STE GERMAINE, Madame isabelle PLUMEY - Appartement, étage, porte, couloir... - 10200 - BAR SUR AUBE - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 20 novembre 2019 - Rejet partiel n°772965 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sodas ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques).