Marque expirée - Marque en non vigueur
ARTICADRE, L'ARTISAN DU CADRE
Numéro de dépôt :
3467474
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
Présentation de la marque ARTICADRE, L'ARTISAN DU CADRE
Déposée le 4 décembre 2006 par isabelle piel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTICADRE, L'ARTISAN DU CADRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICADRE, L'ARTISAN DU CADRE est expirée depuis le 4 décembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02