Marque enregistrée - Marque en vigueur

Equitation d'Ensemble
Madame ISABELLE PEYNET

Numéro de dépôt :
4529101
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
Equitation d\'Ensemble de ISABELLE PEYNET

Présentation de la marque Equitation d'Ensemble

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par madame ISABELLE PEYNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Equitation d'Ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est madame ISABELLE PEYNET domicilié(e) 320 Chemin du Puy - 84210 - Pernes-Les-Fontaines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle PEYNET domicilié(e) 320 Chemin Du Puy - 84210 - Pernes-Les-Fontaines - France.

La marque Equitation d'Ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equitation d'Ensemble arrivera à expiration en date du 27 février 2029.


Madame ISABELLE PEYNET - 320 Chemin du Puy - 84210 - Pernes-Les-Fontaines - France


Madame Isabelle PEYNET - 320 Chemin Du Puy - 84210 - Pernes-Les-Fontaines - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enseignement du sport; Services de formation et d'enseignement professionnels ;

Conseils concernant le bien-être personnel des personnes âgées [santé].