Isabelle Pélissié du Rausas Madame Astrid Parmentier Pauline Faivre
Numéro de dépôt :
4530799
Date de dépôt :
05/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2029
Présentation de la marque Tom et Josette
Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par Isabelle Pélissié du Rausas, madame Astrid Parmentier, Pauline Faivre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Tom et Josette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-13 du 29 mars 2019.
Les déposants sont Isabelle Pélissié du Rausas domicilié(e) 13 Boulevard Littré - 78600 - Le Mesnil Le Roi - France, madame Astrid Parmentier domicilié(e) 29 chemin des Fourches - 81100 - Castres - France, Pauline Faivre domicilié(e) 40 Boulevard du Roi - 78000 - Versailles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle Pélissié du Rausas domicilié(e) 13 Boulevard Littré - 78600 - Le Mesnil Le Roi - France.
La marque Tom et Josette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tom et Josette arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.
Isabelle Pélissié du Rausas - 13 Boulevard Littré - 78600 - Le Mesnil Le Roi - France
Madame Astrid Parmentier - 29 chemin des Fourches - 81100 - Castres - France
Pauline Faivre - 40 Boulevard du Roi - 78000 - Versailles - France
Madame Isabelle Pélissié du Rausas - 13 Boulevard Littré - 78600 - Le Mesnil Le Roi - France
Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Inscription le 5 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807124 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05
Chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ;
Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.
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