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Marques déposées par madame ISABELLE PAYSAN
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OSMONAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSMONAT
Madame ISABELLE PAYSAN
Monsieur PHILIPPE PAYSAN

Numéro de dépôt :
4690312
Date de dépôt :
09/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2030
OSMONAT de ISABELLE PAYSAN

Présentation de la marque OSMONAT

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2020 par madame ISABELLE PAYSAN et monsieur PHILIPPE PAYSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Les déposants sont madame ISABELLE PAYSAN domicilié(e) Lieu dit Galofre - 24620 - TAMNIES - France et monsieur PHILIPPE PAYSAN domicilié(e) Lieu dit GALOFRE - 24620 - TAMNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIOPTIM, Madame ISABELLE PAYSAN domicilié(e) Lieu dit Galofre - 24620 - TAMNIES - France.

La marque OSMONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMONAT arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

ISABELLE PAYSAN a également déposé les autres marques suivantes : NUTRAMINE , TERR OPTIM , SAN OPTIM , LIS OPTIM , REXO , SICAL , AGRI OPTIM , THIOCAL , WIGO , EXCAL


Madame ISABELLE PAYSAN - Lieu dit Galofre - 24620 - TAMNIES - France

Monsieur PHILIPPE PAYSAN - Lieu dit GALOFRE - 24620 - TAMNIES - France


AGRIOPTIM, Madame ISABELLE PAYSAN - Lieu dit Galofre - 24620 - TAMNIES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais.