Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TRACES OFF ROAD
Numéro de dépôt :
3973369
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TRACES OFF ROAD
Déposée par voie électronique le 9 janvier 2013 par mademoiselle ISABELLE NUBLAT et monsieur DOMINIQUE ROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRACES OFF ROAD »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669294 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10