Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRACES OFF ROAD
Mlle ISABELLE NUBLAT
M. DOMINIQUE ROSSET

Numéro de dépôt :
3973369
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TRACES OFF ROAD de ISABELLE NUBLAT

Présentation de la marque TRACES OFF ROAD

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2013 par mademoiselle ISABELLE NUBLAT et monsieur DOMINIQUE ROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRACES OFF ROAD »

Les déposants sont mademoiselle ISABELLE NUBLAT domicilié(e) 6 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et monsieur DOMINIQUE ROSSET domicilié(e) 10 CHEMIN DU BOIS JOLI - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ISABELLE NUBLAT domicilié(e) 6 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41


Mlle ISABELLE NUBLAT - 6 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France

M. DOMINIQUE ROSSET - 10 CHEMIN DU BOIS JOLI - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Mlle ISABELLE NUBLAT - 6 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669294 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.