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Marques déposées par mademoiselle Isabelle MOREAU
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Isabelle Moreau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Isabelle Moreau
Mlle Isabelle MOREAU

Numéro de dépôt :
4042358
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
Isabelle Moreau de Isabelle MOREAU

Présentation de la marque Isabelle Moreau

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par mademoiselle Isabelle MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Isabelle Moreau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est mademoiselle Isabelle MOREAU domicilié(e) 15 Rue d'Hautpoul - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Isabelle MOREAU domicilié(e) 15 Rue d'Hautpoul - 75019 - Paris - France.

La marque Isabelle Moreau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Isabelle Moreau est expirée depuis le 24 octobre 2023.


Mlle Isabelle MOREAU - 15 Rue d'Hautpoul - 75019 - Paris - France


Mlle Isabelle MOREAU - 15 Rue d'Hautpoul - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; services de reliure ; sérigraphie ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.