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Marques déposées par madame isabelle milletre
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scoubysart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

scoubysart
Mme. isabelle milletre

Numéro de dépôt :
4116832
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2024
scoubysart de isabelle milletre

Présentation de la marque scoubysart

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2014 par madame isabelle milletre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « scoubysart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est madame isabelle milletre domicilié(e) 490 allée de craponne - 13300 - salon de provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. isabelle milletre domicilié(e) 490 allée de craponne - 13300 - salon de provence - France.

La marque scoubysart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scoubysart est expirée depuis le 10 septembre 2024.


Mme. isabelle milletre - 490 allée de craponne - 13300 - salon de provence - France


Mme. isabelle milletre - 490 allée de craponne - 13300 - salon de provence - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica.