Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chop'Zic
Isabelle Micaleff
Francine Massie

Numéro de dépôt :
3526664
Date de dépôt :
26/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Chop\'Zic de Isabelle Micaleff

Présentation de la marque Chop'Zic

Déposée le 26 septembre 2007 par Isabelle Micaleff et Francine Massie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Chop'Zic »

Les déposants sont Isabelle Micaleff domicilié(e) Les Ruisseaux,22270 PLEDELIAC - 22270 - France et Francine Massie domicilié(e) 1 rue d'Armor,22270 PLEDELIAC - 22270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle Micaleff domicilié(e) Les Ruisseaux,22270 PLEDELIAC - 22270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


Isabelle Micaleff - Les Ruisseaux,22270 PLEDELIAC - 22270 - France

Francine Massie - 1 rue d'Armor,22270 PLEDELIAC - 22270 - France


Isabelle Micaleff - Les Ruisseaux,22270 PLEDELIAC - 22270 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482795 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Organisation de manifestations de rencontres entre artistes professionnels ou amateurs sans restriction de discipline genre ou style, et organisateurs et programmateurs potentiels de manifestations publiques ou privées, sans restriction de domaine genre ou style. ;

La protection de la marque s'étend à tous les produits dérivés de communication promotion et publicité ;

La protection de la marque s'étend aux termes de la classe 41.