Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISA CREATIONS HEBERGEMENT – CREATION – DEVELOPPEMENT – REFERENCEMENT – DEPANNAGE CREATIONS WWW.ISACREATIONS.COM
Isabelle MARCEL

Numéro de dépôt :
3745447
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2020
ISA CREATIONS HEBERGEMENT – CREATION – DEVELOPPEMENT – REFERENCEMENT – DEPANNAGE CREATIONS WWW.ISACREATIONS.COM de Isabelle MARCEL

Présentation de la marque ISA CREATIONS HEBERGEMENT – CREATION – DEVELOPPEMENT – REFERENCEMENT – DEPANNAGE CREATIONS WWW.ISACREATIONS.COM

Déposée le 10 juin 2010 par la société Isabelle MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISA CREATIONS HEBERGEMENT – CREATION – DEVELOPPEMENT – REFERENCEMENT – DEPANNAGE CREATIONS WWW.ISACREATIONS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la société Isabelle MARCEL domicilié(e) 1 rue giorne viard - 54950 - ST CLEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 888 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle MARCEL domicilié(e) 1 rue giorne viard - 54950 - ST CLEMENT - France.

La marque ISA CREATIONS HEBERGEMENT – CREATION – DEVELOPPEMENT – REFERENCEMENT – DEPANNAGE CREATIONS WWW.ISACREATIONS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA CREATIONS HEBERGEMENT – CREATION – DEVELOPPEMENT – REFERENCEMENT – DEPANNAGE CREATIONS WWW.ISACREATIONS.COM est expirée depuis le 10 juin 2020.


Isabelle MARCEL - 1 rue giorne viard - 54950 - ST CLEMENT - France - SIREN 481888600


Isabelle MARCEL - 1 rue giorne viard - 54950 - ST CLEMENT - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.