Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon espiègle tribu
Mme. Isabelle Malbrancq

Numéro de dépôt :
4310617
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
Mon espiègle tribu de Isabelle Malbrancq

Présentation de la marque Mon espiègle tribu

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par madame Isabelle Malbrancq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon espiègle tribu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est madame Isabelle Malbrancq domicilié(e) 13 RUE DES VERGERS - 69650 - QUINCIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle MALBRANCQ domicilié(e) 13 RUE des vergers - 69650 - QUINCIEUX - France.

La marque Mon espiègle tribu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon espiègle tribu arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.


Mme. Isabelle Malbrancq - 13 RUE DES VERGERS - 69650 - QUINCIEUX - France


Mme. Isabelle MALBRANCQ - 13 RUE des vergers - 69650 - QUINCIEUX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.