Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Isabelle Madame SEBBAN née CHAOUAT
/
SOFTFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTFIL
Isabelle Madame SEBBAN née CHAOUAT

Numéro de dépôt :
3859531
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
SOFTFIL de Isabelle Madame SEBBAN née CHAOUAT

Présentation de la marque SOFTFIL

Déposée le 16 septembre 2011 par Isabelle Madame SEBBAN née CHAOUAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOFTFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Isabelle Madame SEBBAN née CHAOUAT domicilié(e) 10 allée Auguste Renoir - 92300 - LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque SOFTFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTFIL est expirée depuis le 16 septembre 2021.


Isabelle Madame SEBBAN née CHAOUAT - 10 allée Auguste Renoir - 92300 - LEVALLOIS - France


Cabinet STRATO-IP - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 25 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578219 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-25

Savons, cosmétiques, parfumerie, huiles essentielles ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; produits pour le diagnostic à usage médical ;

Canules ; aiguilles à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture ;

Education ; formation ; divertissement ; éditions de livres, revues ; éditions de supports électroniques sonores et/ou visuels ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;

Services médicaux, maisons médicalisées, assistance médicale, services de pharmaciens.