Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par madame Isabelle LEBLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est madame Isabelle LEBLANC domicilié(e) 390 rue de l'Aunis - 79230 - Aiffres - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA AVOCATS, Madame Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque BIO CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CONCEPT arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.
Madame Isabelle LEBLANC - 390 rue de l'Aunis - 79230 - Aiffres - France
CABINET BOUCHARA AVOCATS, Madame Vanessa BOUCHARA - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Inscription le 21 novembre 2018 - Retrait partiel n°738970 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Inscription le 26 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769435 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26
Cigarettes sans tabac à usage médical ;
Appareils et instruments scientifiques ; batterie pour cigarettes électroniques ; Chargeurs de batteries ; chargeurs pour cigarettes électroniques ; adaptateurs de voiture pour cigarettes électronique ; composants électroniques et électriques pour cigarettes électroniques ;
Tabac; articles pour fumeurs; produits alternatifs pour fumeurs, à savoir cigarette électronique, chicha électronique, pipe électronique, cigare électronique; cigarillos électroniques ; cigarette électronique optimisée dont la plupart des éléments sont configurables, e-liquide pour cigarette électronique, arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, arômes pour cigarettes électroniques ; solution liquide contenant de la nicotine pour cigarette électronique ; essences d’arômes pour cigarettes électroniques ; bases nicotinées pour cigarettes électroniques, substituts à base de nicotine pour cigarettes électroniques; filtres pour cigarettes électroniques; coffret de cigarettes électroniques; boîte pour cigarette électronique, étuis à cigarettes électroniques ; embouts pour cigarettes électroniques ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; substituts du tabac, non à usage médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; vaporisateurs électroniques [articles pour fumeurs] ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour vapoter ; essences à utiliser avec un vaporisateur à savoir solution liquide pour cigarette électronique ; cigares de vapeur et alternatives pour vapoter ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; inhalateurs, inhalateurs de nicotine à savoir inhalateurs destinés à être utilisés comme alternative aux cigarettes composées de tabac ; préparations pour inhalateurs à savoir préparations pour inhalateurs destinés à être utilisés comme alternative aux cigarettes composées de tabac ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; réservoir pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; embouts pour cigarette électronique ; Coffrets de démarrage de cigarettes électroniques ; solution liquide contenant des arômes alimentaires pour cigarettes électronique.
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